CONDITIONS D'UTILISATION

Dernière mise à jour : 6 octobre 2026

1. Objet et acceptation

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Les CGU peuvent être modifiées à tout moment. La version en vigueur est celle publiée sur la présente page à la date d'accès au site.

Pour l'identification complète de l'éditeur, se reporter aux Mentions légales.

2. Accès au site

L'accès au site est libre et gratuit, à l'exception des frais de connexion et d'équipement supportés par l'utilisateur.

L'AIGLE SARL met tout en œuvre pour assurer une accessibilité du site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Elle se réserve toutefois le droit, sans préavis ni indemnité, de suspendre, interrompre ou limiter l'accès à tout ou partie du site, notamment pour effectuer des opérations de maintenance, de mise à jour ou d'évolution technique.

L'AIGLE SARL ne saurait être tenue responsable des interruptions ou dysfonctionnements résultant de causes qui lui sont extérieures (défaillance d'un prestataire, incident sur un réseau de télécommunication, cas de force majeure).

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site — structure, textes, photographies, vidéos, logos, graphismes, code source, bases de données — est la propriété exclusive de L'AIGLE SARL ou fait l'objet d'une autorisation d'exploitation. Ces éléments sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle, notamment par le Code de la propriété intellectuelle (articles L111-1 et suivants, L122-4, L713-2 et suivants).

Les marques EXHAUSS® et HPXO® sont des marques déposées, propriété de Pierre Davezac.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, extraction ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite et préalable de L'AIGLE SARL, est interdite. Elle constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et L343-1 du Code de la propriété intellectuelle.

L'utilisation du site n'ouvre à l'utilisateur aucun droit d'usage sur ces éléments autre que la simple consultation à titre privé.

4. Comportement de l'utilisateur

L'utilisateur s'engage à utiliser le site conformément à sa destination, à l'ordre public et aux bonnes mœurs. Sont notamment interdits :

Tout accès frauduleux ou toute tentative de contournement des dispositifs de sécurité du site.
L'introduction, volontaire ou non, de virus, codes malveillants ou tout autre programme susceptible de perturber le fonctionnement du site.
L'extraction automatisée ou le pillage de données (scraping, aspiration de contenus).
La diffusion ou le dépôt, via les formulaires du site, de contenus illicites, diffamatoires, injurieux ou portant atteinte aux droits d'un tiers.

L'AIGLE SARL se réserve le droit de poursuivre tout utilisateur contrevenant à ces règles.

5. Liens hypertextes

Liens sortants. Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'AIGLE SARL n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité à leur égard. L'existence d'un lien ne vaut en aucun cas approbation du contenu du site tiers.

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6. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles et l'usage des cookies font l'objet de politiques dédiées :

7. Droit applicable et juridiction

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige non résolu à l'amiable, les tribunaux de Lyon seront seuls compétents, sous réserve des dispositions d'ordre public contraires.